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SOPHIE

Bonjour à tous, Wink

Est ce que qq1 sait si le chef d'une entreprise privée est obligé de faire nettoyer /désinfecter les gaines et bouches VMC? Si oui, pouvez vous me donner les références du texte réglementaire?
Dans le code du travil je n'ai trouvé que des obligations vagues d'entretien mais rien de bien précis...
à se taper la tete

Merci pour votre aide.

TiboQorl

SOPHIE

Merci pour avoir éclairé ma lanterne! Smile

Je ne suis pas certaine que toutes les entreprises, ni même la majorité, effectuenet toutes ces vérifications et prennent soin de consigner les résultats, mais je vais tout de même demander des devis pour ces prestations... la décision reviendra à la direction (à chacun son travail!)! Rolling Eyes

TiboQorl

Il y a très peu de chance en effet.

Voici un petit tableau sympa qui recense pas mal de vérifications périodiques qui devraient être effectuées par les entreprises. Tableau au format PDF. Les sources de ce documents sont à vérifier, bien entendu. Surprised

Gaston · je vais finir par m'habituer ! Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 32

Hello !

On peut vérifier avec la brochure INRS ED 828 trés (plus) complète mais dont la mise à jour date déjà de 2 ans.

Bye.
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Henri vous dit : Vive le (seul) référentiel international de SMS&ST ! http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/managmnt/index.htm

Kryton

pour compléter la question: il y a une obligation de vérification, mais qu'en est il des mise en confirmité si les resultats montre qu'on a pas tout bons?
Parceque nous on fait vérifier, mais ensuite on effectue les corrections en fonction du budget restant! et je ne trouve rien qui nous oblige a nous mettre en conformité sous un délai quelconque!
Quelqu'un peut il éclairer ma lanterne?
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Gérer les risques à la source, c'est former plus d'hygiéniste que de Sapeurs Pompiers, n'en déplaise à mon frère!!!

jmd

bonjour

il est rare qu'un règlement mentionne un délai de mise en conformité
(à l'exception des règlementations nouvelles)

c'est là tout l'intérêt de l'EvRP qui donne le niveau de risque et donc permet de se mettre des priorités.
_________________
JM David - Conseil et formation - Grenoble

Gaston · je vais finir par m'habituer ! Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 32

Hello Kryton !

Comme JMD : il n'y a pas (jamais) de délai exprimé pour se mettre en conformité quand on est "en infraction" par rapport à une disposition S&ST du code, sauf éventuellement pour l'application de dispositions nouvelles. Ta question revient au fond à demander : sur autoroute, si je m'aperçois que je roule à 150 km/h, combien de temps puis-je encore rouler à cette allure avant de redescendre aux 130 km/h limites autorisés.

Gare à toi si (exemple) tu as un accident grave avec un chariot de manutention à cause d'une anomalie révélée par sa vérification périodique et "conditionnant son maitien en service"...

Il y a pourtant bien un cas où tu as un délai : si tu es "mis en demeure" par l'IT, tu pourras te voir imposé un délai maxi de mise en oeuvre de ce qui t'est demandé.

Bye.
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Henri vous dit : Vive le (seul) référentiel international de SMS&ST ! http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/managmnt/index.htm

Kryton

Oui mais sur mes chariots, c'est pas pareil, je suis sur un poste à risque, Là sur une aspiration, dans un local non spécifique, le risque n'est pas du tout le même!
Je me disais qu'alors si rien n'est indiqué, je pouvais le prendre en compte dans l'Evaluation des risques et me donner moi même un délai.

Tant pis, à se taper la tete

c'est le chef Mad

qui va être comptant Twisted Evil

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Gérer les risques à la source, c'est former plus d'hygiéniste que de Sapeurs Pompiers, n'en déplaise à mon frère!!!